Double nationalité suisse : peut-⁠on garder son passeport ?

Oui, la Suisse autorise la double nationalité

Depuis 1992. Avant, il fallait renoncer à son ancienne nationalité pour devenir Suisse. Ce n’est plus le cas aujourd’hui. Vous pouvez garder votre passeport actuel et obtenir le passeport suisse en plus.

Cela vaut d’ailleurs dans les deux sens. Un Suisse qui acquiert une autre nationalité ne perd pas automatiquement la nationalité suisse. Là aussi, c’était différent autrefois.

Mais : que dit votre pays d’origine ?

C’est là que ça devient intéressant. Car la Suisse n’a pas de problème avec deux passeports, mais votre pays d’origine en a peut-être un.

Quelques exemples :

Allemagne : Depuis juin 2024, c’est simple. La loi réformée sur la nationalité (StARModG) autorise la pluralité des nationalités sans restriction. Vous ne perdez plus automatiquement la nationalité allemande en devenant Suisse. Avant, il fallait une autorisation de maintien. Plus maintenant.

Autriche : Aussi strict que l’Allemagne autrefois. Vous perdez la nationalité autrichienne si vous en acquérez une autre. Les exceptions sont rares et doivent être autorisées à l’avance.

Italie, France, Portugal : Aucun problème. Ces pays autorisent la double nationalité sans restrictions.

Espagne : Possible, mais avec un délai. Qui vit à l’étranger et acquiert volontairement une autre nationalité perd la nationalité espagnole au bout de trois ans. Vous la gardez si, dans ce délai, vous déclarez au registre de l’état civil espagnol (Registro Civil) que vous voulez la conserver. Depuis la Suisse, cela passe par le consulat (Código Civil, art. 24).

Turquie : Autorisé. Vous pouvez avoir les deux passeports.

Chine : N’autorise pas la double nationalité. Si vous devenez Suisse, vous perdez automatiquement la nationalité chinoise.

Important : renseignez-⁠vous auprès de l’ambassade ou du consulat de votre pays d’origine avant de déposer votre demande de naturalisation. Toutes les règles ne sont pas claires, et certaines changent.

En pratique avec deux passeports

Au quotidien, pas grand-chose ne change. Vous voyagez avec le passeport le plus pratique. En Suisse avec le passeport suisse, dans votre pays d’origine avec l’autre. C’est tout.

Le service militaire est un sujet qui revient parfois. La Suisse exige en principe des citoyens de sexe masculin le service militaire ou la taxe d’exemption. Si vous avez déjà accompli un service militaire dans votre pays d’origine, il peut être pris en compte. Renseignez-⁠vous auprès du commandement d’arrondissement.

Les impôts se paient là où vous vivez. L’obligation fiscale suisse dépend du domicile, pas de la nationalité. C’est différent aux États-⁠Unis, par exemple, qui imposent leurs citoyens où qu’ils vivent dans le monde.

Cas particulier : la naturalisation facilitée par mariage

Si votre conjoint est suisse, vous pouvez demander la naturalisation facilitée. Les conditions sont plus souples : 5 ans de domicile en Suisse et 3 ans de mariage. Et oui, la double nationalité est possible ici aussi.

Enfants et double nationalité

Les enfants nés en Suisse dont l’un des parents est suisse reçoivent automatiquement la nationalité suisse à la naissance. Si l’autre parent a une autre nationalité, l’enfant reçoit le plus souvent les deux. Deux passeports dès le premier jour.

Pour la 3e génération, c’est-à-dire si vos grands-parents ont immigré en Suisse, une naturalisation facilitée existe depuis 2018. Là non plus, la double nationalité n’est pas un obstacle.